ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX aux consommateursLes présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre PRODUITS-SHOP-ANIMAUX et le client de la Boutique du site PRODUITS-SHOP-ANIMAUX. La validation d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Les photographies des produits n'ont pas de caractère contractuel. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits à son catalogue. DISPONIBILITE DES PRODUITS : La commande du client sera satisfaite dans la limite des stocks disponibles sous réserve des commandes en attente de livraison de nos fournisseurs. Dans le cadre d'une commande d'un seul et unique article, une indisponibilité de cet article entraîne l'envoi d'un e-mail avertissant le client de la rupture de stock et du délai de réapprovisionnement. En cas de délai de réapprovisionnement supérieur à 15 jours, PRODUITS-SHOP-ANIMAUX se réserve le droit d'annuler la commande et de procéder au remboursement de celle-ci. Dans le cadre d'une commande composée de plusieurs articles: une indisponibilité sur l'un des articles commandés entraîne l'envoi d'un e-mail avertissant le client de la rupture de stock. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX se réserve la possibilité d'annuler l'article manquant de la commande et de procéder à son remboursement En cas de commande d'un produit à disponibilité différée, l'ensemble de la commande ne sera traité et expédié qu'une fois que tous les produits seront disponibles. Si le client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique. PRIX : Le transport n'est pas compris dans le prix indiqué sur la fiche produit. Tous les prix sont indiqués TTC (Toutes Taxes Comprises) incluant la TVA. Les produits demeurent la propriété de PRODUITS-SHOP-ANIMAUX jusqu'au complet encaissement du prix par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX L'enregistrement d'une commande sur la boutique du site PRODUITS-SHOP-ANIMAUX et sa validation par le client intervient au moment où le client clique sur le choix mode de paiement sur la page "récapitulatif de votre commande".Outre l'acceptation du contenu de la commande, cet enregistrement implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve de la date de passation. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX confirme au client que sa commande est acceptée par e-mail à l'adresse indiquée par le client. Dans le cadre d'un paiement par Carte Bancaire, la vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'acceptation du paiement et de la confirmation de la commande par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX. Dans le cadre d'un paiement par Chèque bancaire, la vente ne sera considérée comme conclue et sera donc expédiée qu'à réception et validation du chèque de règlement par la banque :CREDIT AGRICOLE. Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes : Adresse e-mail Nom et Prénom Adresse (numéro de la rue ou du boulevard) Ville Code postal Téléphone Type d'habitation (maison individuelle ou immeuble) Présence ou non d'un Concierge Possibilité de laisser ou non le produit au Concierge En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, PRODUITS-SHOP-ANIMAUX ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas, comme en cas d'annulation de la commande par le client après expédition, les frais de port ne seront pas remboursés au client par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX. Le consommateur a connaissance que le bien lui sera livré par colis postal envoyé dès réception du règlement dans les meilleurs délais. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les frais de port facturés correspondent au frais réel ou forfaitaire. Nous facturons sur la base du tarif affiché au moment de votre passation de commande. Nous livrons à l'adresse indiquée sur votre bon de commande, Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, PRODUITS-SHOP-ANIMAUX ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Le fait de ne pas réceptionner ou de ne pas aller retirer les produits ne peut, en aucun cas, être assimilé à l'exercice implicite de votre droit de rétractation. En cas de litige au moment de réception de votre colis, formulez des réserves à La Poste. La facture de la commande est envoyée par courriel au client dès le départ de son colis de notre entrepôt. Les données enregistrées par le système informatique de PRODUITS-SHOP-ANIMAUX constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre PRODUITS-SHOP-ANIMAUX et ses clients. LIVRAISON : Zone de livraison : Sont exclus de la zone de livraison: les TOM et les pays étrangers. Pour la ZONE EUROPE* + SUISSE + DOM(OM1) + les pays figurants sur le listing*, les commandes sont livrées dans la limite de 2 (deux) kilogrammes en « envoi simple par La Poste économique » avec éventuel surcoût de frais* si le colis approche les 2 kilogrammes, au delà, PRODUITS-SHOP-ANIMAUX* vous contactera et vous informera sur un éventuel supplément de frais qui sera mis en place sur le site dans la rubrique "FRAIS DE PORT" TARIF : La participation aux frais de colisage et de livraison est de 6,70€ TTC. Celle-ci est offerte pour toute commande d'un montant supérieur ou égal à 42 € (remises déduites). PRODUITS-SHOP-ANIMAUX a sélectionné plusieurs modes de livraison : envoi simple par La Poste, Colissimo suivi de La Poste ou tout autre transporteur. Le choix du transporteur est fait par SHOP-ANIMAUX au moment du traitement de la commande. DELAIS : Le délai d'acheminement moyen est de trois jours ouvrés à compter de l'expédition. Ce délai n'est pas contractuel. Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à dommages et intérêts de la part de PRODUITS-SHOP-ANIMAUX LIVRAISON : Les livraisons ont lieu du lundi au vendredi de 9H à 18H. Si l'absence répétée du client lors de la livraison entraîne un retour des produits chez PRODUITS-SHOP-ANIMAUX, les frais de retour et frais annexes sont à la charge du client. Les délais de livraison ou d'exécution de prestations ne sont données qu'à titre indicatif en fonction des disponibilités d'approvisionnement et de transport pouvant aller de 8 à 20 jours. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenue ni annulation des commandes en cours. EN CAS D'ABSENCE : Via Colissimo suivi ou Chronopost, un avis de passage sera laissé afin que le client aille chercher son colis dans le bureau de poste le plus proche. Passé un délai de 10 jours, le colis sera retourné à PRODUITS-SHOP-ANIMAUX par le transporteur. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, l'état de catastrophe naturelle et l'impossibilité d'approvisionnement auprès d'un fournisseur. Il est entendu que les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX vous demande impérativement de vérifier votre colis dès son arrivée. En cas de manquant ou de dégradation du colis et des marchandises, le client doit suivre la démarche suivante : 1.Conserver le colis et le produit en l'état. 2.Formuler des réserves écrites sur le Bon de livraison fourni par le livreur. 3.Selon le transporteur choisi par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX : - Livraison par la Poste Colissimo ou Chronopost : le client informe PRODUITS-SHOP-ANIMAUX au 03.84.52.63.30 qui se charge ensuite d'enclencher une procédure de réclamation auprès de la Poste. PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE : Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Ce prix est indiqué sur la confirmation de commande adressée au client par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX PRODUITS-SHOP-ANIMAUX utilise le paiement par cartes de crédit (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard) ou par chèque. Tous les prix sont mentionnés TVA incluse en euros (taux au jour de la commande). Toutes les commandes seront facturées et payables en euros. La validation de la commande inclus aussi les frais de ports, fixés pour la France Métropolitaine suivant le secteur. La commande d'un client ne sera considérée comme effective qu'à partir du moment où le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus la commande sera automatiquement annulée. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX avertira le client concerné par e-mail. Les données enregistrées par le système informatique de PRODUITS-SHOP-ANIMAUX constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre PRODUITS-SHOP-ANIMAUX et ses clients. SATISFAIT OU REMBOURSE : Le client dispose de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande (article L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article qui ne lui conviendrait pas. Ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés : Les articles sous blisters plastiques descellés, aérosols de défense, les sacs d'alimentation toutes marques, les chariots pour chiens handicapés, les tables de toilettage, les pulseurs, séchoirs, les stérilisateurs, siège de toilettage, desserte de toilettage, baignoire et module de lavage ainsi que les produits spécifiques sur commande. Les livres, K7, CD, DVD ne peuvent pas être échangés ou repris ou remboursés s'ils ont été descellés. Engagement du client : En cliquant sur le bouton «Envoyer» à l'issue du processus de commande, le client déclare accepter la commande et l'intégralité des conditions générales de vente. Droit applicable : Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Lons le saunier seront seuls compétents. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans notification préalable. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX s'engage à échanger, à concéder un Avoir ou à rembourser l'article sous réserve que celui-ci soit retourné intact dans son emballage d'origine, sans trace d'utilisation et accompagné de la facture d'origine à imprimer. En tout état de cause, PRODUITS-SHOP-ANIMAUX se réserve le droit de refuser toute commande dépassant 10 articles. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés. L'ensemble des produits PRODUITS-SHOP-ANIMAUX sont livrés par la Poste (service Colissimo), ou tout autre transporteur qui pourrait s'intégrer à notre développement. Nos livraisons s'effectuent conformément aux conditions générales de vente en vigueur au moment où vous passez commande. La livraison est effectuée sous la responsabilité de l'acheteur. Il convient d'indiquer sur votre bon de livraison toute information en cas de détérioration du paquet pour faire valoir vos droits au remboursement ou à l'échange du ou des produits détériorés. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX livre en France métropolitaine. L'acheteur est déclaré responsable de sa disponibilité à recevoir la marchandise aux heures ouvrables des systèmes de livraison. En cas d'absence lors du passage du livreur, il pourra lui être demandé une somme forfaitaire de 6.70€ pour déclencher une nouvelle livraison. En cas de refus, la marchandise sera reprise par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX le client sera remboursé du montant de ces achats diminué des frais de ports aller-retour de la marchandise, imputés à PRODUITS-SHOP-ANIMAUX par le prestataire de service Les frais de port et de retour sont à la charge du client. En cas d'erreur de la part de PRODUITS-SHOP-ANIMAUX dans le contenu d'une commande, les frais de retour du produit non commandé seront remboursés au client par : PRODUITS-SHOP-ANIMAUX Les retours sont à effectuer à l'adresse suivante : ETS HOME DU CHIEN 1, rue Maréchal FOCH 39300 CHAMPAGNOLE tel 03.84.52.63.30 Qualité des produits : Si toutefois vous n'êtes pas totalement satisfait, la législation sur la vente à Distance vous donne le droit d'un délai de rétractation de 7 jours à réception de la commande, pour nous renvoyer, à vos frais les produits qui ne vous conviennent pas. L'article doit nous être retourné en parfait état, non utilisé, dans son emballage d'origine.Si vous nous retournez un article du fait d'une erreur de notre part, les frais de port vous seront intégralement remboursés. Les articles fournis par PRODUITS-SHOP-ANIMAUX sont neufs. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, PRODUITS-SHOP-ANIMAUX s'engage à l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de sa facture d'achat dans les 30 jours suivant la réception du colis. Les frais de retour seront alors remboursés au client sur la base du tarif économique de La Poste par chèque ou sous forme d'avoir au choix du client. La facture a été envoyée par email au client avec l'avis d'expédition de sa commande. L'adresse de retour est : HOME DU CHIEN PRODUITS-SHOP-ANIMAUX.COM 1, rue FOCH 39300 CHAMPAGNOLE RESPONSABILITE : PRODUITS-SHOP-ANIMAUX ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client. PRODUITS-SHOP-ANIMAUX ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus chez PRODUITS-SHOP-ANIMAUX. En tout état de cause, et quel que soit le préjudice, La responsabilité de PRODUITS-SHOP-ANIMAUX sera limitée au montant de la commande. LOI APPLICABLE Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la Loi française. LITIGE : Le client et PRODUITS-SHOP-ANIMAUX privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice. En cas de litige, seuls les tribunaux de Lons le saunier seront compétents. PROTECTION DONNES PERSONNELLES : Les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à l'acheminement de cette commande et à l'établissement de la facture correspondante. Le défaut de renseignement d'une telle information peut entraîner un refus de la commande. XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site. Toute commande effectuée sur le Site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage. Les frais de livraison sont calculés selon le poids, pour la majorité des articles. Certains articles plus encombrants tels que les bacs a litière paniers de transport etc. ..peuvent également encourir des frais d'expédition plus élevés. L'affranchissement sera automatiquement calculé pour vous quand vous validez votre commande. Les colis <10kg seront envoyés par Colissimo et >=\"10kg\" par UPS: votre colis est livré dans un délai de 48h* Le colis est déposé sans signature dans la boîte aux lettres du destinataire. (Si la boîte aux lettres ne peut contenir le colis, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres.) Le destinataire dispose alors d'un délai de 15 jours consécutifs pour le récupérer. Au-delà de cette période, le colis est retourné à son expéditeur. A tout moment vous pouvez suivre vos colis sur ce site en saisissant votre n° de colis. Le client devra acquitter les frais de retour si le colis ne peut pas être livré et doit nous être retourné. Svp note : nous essayons de réutiliser l'emballage si possible. Expedition: Nous essayons de livrer les commandes sous 2 jours ouvrés sauf pour les articles en rupture de stock, qui peuvent prendre un peu plus de temps. Nous vous informerons de retards éventuels sur vos articles. ARTICLES SPÉCIAUX : La plupart de nos articles sont généralement disponibles en stock, mais certains produits doivent être commandés spécialement pour vous lors à la réception de votre commande. Ces produits spéciaux sont clairement identifiés sur notre site. Un délai supplémentaire est à prévoir pour ces articles et nous vous en informons à la réception de votre commande. NON-LIVRAISON DE MARCHANDISE : Si votre commande n'arrive pas dans un délai de 7 jours ouvrés à compter de la réception de votre commande, contactez-nous soit par e-mail, par téléphone ou par fax. Nous enquêterons auprès du transporteur et vous informerons de la situation de votre commande. Apres confirmation de commande, Nous engagions à livrer a notre transporteur, toutes les références commandées par vous et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec nous à livrer la commande a votre adresse fournie par nous. Tous les commandes passées à nous sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Nous dégagions de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client. La livraison sera effectuée par La poste en colissimo suivi en France Métropolitaine. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec vous par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne vous donnent pas le droit de réclamer des dommages et intérêts. Dans les cas d'un produit technique, vous veillerez particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. En cas de défauts apparents, vous bénéficiez du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure nous déchargeons l'obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois chez vous. Vous ne réglez alors qu'une seule livraison. Si vous souhaitez 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés. INFORMATIONS LEGALES : Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne les non-validation de la commande. Conformément à la loi \" Informatique et Libertés \", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de nous. De plus, nous nous engagions à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés. Les frais de port et de retour sont à la charge du client. |
||||
 |
||||
|
Photos estampillées CHADOG propriétés de la société CHADOG DIFFUSION avec accord de diffusion sur le site Internet "www.produits-shop-animaux.com"